Mentions légales
Hiving

Dernière mise à jour: 21 Mai 2014

Ces termes et conditions régissent l'utilisation de notre site Web. Merci de les lire attentivement avant toutes utilisations. Si vous n'acceptez pas ces conditions, merci de ne pas utiliser ce site Web. L' utilisation du site implique que vous acceptez nos Conditions générales. Nous pouvons mettre à jour ces conditions générales, nous vous conseillons donc de vous y référer à nouveau de temps en temps.

INFORMATIONS LÉGALES

Editeur: Hiving SAS pluripersonnelle au capital de 57 141€ RCS Paris n° 514975135 N° TVA : FR 15 514 975 135

Siège social : 3 Cité Rougemont - 75009 Paris - FRANCE Pour nous contacter, merci d'utiliser notre formulaire de contact en ligne.

Hiving est une marque déposée à l’INPI sous le N° 06/3 421 198/ AM

Directeur de la publication : Alain Cornu, Président

Hébergeur : ONLINE SAS au capital de 214 410,50 Euros RCS Paris n° B 433 115 904 Coordonnées : ONLINE SAS - BP 438 - 75366 Paris Cedex 08 - FRANCE Tél. : +33 (1) 73 50 31 75

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004, le Site Hiving ainsi que les fichiers de données nominatives font l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) sous le numéro 1388382.

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à sélectionner selon des critères sociodémographiques et/ou des habitudes de consommation les Panélistes, soit les membres du panel Hiving dans le but de leurs envoyer des sondages et des enquêtes d’opinion.

Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le Site dispose d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

Pour exercer ce droit, merci d’adresser toute demande par écrit à : Hiving 3 Cité Rougemont 75009 Paris France

Pour en savoir plus, merci de vous référer aux Articles 7.1 à 7.4 ainsi qu’à l’Article 10.1 de nos Conditions Générales. Nous vous invitons également à consulter notre Charte de Confidentialité.

DROITS DE PROPRIÉTÉ

Le contenu du site Hiving relève entièrement de la propriété intellectuelle du groupe Hiving. Ce contenu comprend l’ensemble des textes, images, marques, logos, dessins, icônes, graphiques, son et/ou supports multimédia. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite. La publication, la vente, la location sous licence, la reproduction, la duplication, la copie, l’édition ou modification de tout élément de ce site Internet, sans autorisation écrite de l’éditeur, constitue un délit de contrefaçon.

LIENS HYPERTEXTE

La mise en place par un site web d’un lien hypertexte renvoyant vers le Site Hiving nécessite une autorisation préalable de la société Hiving. Cette autorisation pourra être retirée à tout moment sans qu’aucune justification de la part d’Hiving ne soit nécessaire. De même, aucune indemnisation ne pourra être demandée par le site web en question.

Pour toute diffusion d’un lien provenant du Site Hiving, merci de nous contacter via notre formulaire de contact en ligne. Hiving décline par ailleurs toute responsabilité quant au contenu et à l’utilisation d’un site web renvoyant un lien vers le Site Hiving. Cependant, il est impératif que celui-ci ne présente aucun contenu offensant et/ou contraire aux bonnes mœurs. Il ne doit ni enfreindre les droits de propriété intellectuelle, ni contenir des informations mensongères à l’égard de la société Hiving. Ce Site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites. La présence de ces liens hypertexte ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. La responsabilité de Hiving ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. Il appartient donc à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et précaution.

MODIFICATION DES CONTENUS

Hiving se réserve le droit de modifier, supprimer ou d’actualiser à tout moment et sans préavis le contenu publié sur le Site Hiving et/ou sur ses plateformes communautaires.

Hiving met par ailleurs tout en œuvre pour s’assurer de l’exactitude des informations publiées sur son Site ou sur toutes autres interfaces lui appartenant. Néanmoins, la responsabilité de Hiving ne pourrait être mise en cause dans le cas où certains renseignements se révéleraient inexacts ou incomplets.

Hiving se réserve également le droit de refuser la publication et de supprimer de ses différentes interfaces tous commentaires dont le contenu serait jugé douteux ou illégal. Les idées partagées, informations postées et déclarations faites par un tiers ne relèvent en aucun cas d’une prise de position de Hiving.

En savoir plus sur…



Nouveau sur Hiving ? Je m'inscris Déjà membre ? Je me connecte